Nous accompagnons nos clients en France et à l’international sur l’ensemble des prestations de conseil fiscal, de l’optimisation d’une opération jusqu’aux due diligences, structuration d’acquisition, etc..
- Structuration d’investissements pour investisseurs résidents et non-résidents
- Fiscalité du financement et du refinancement
- Optimisation des flux pendant la détention des investissements.
- Optimisation en matière de TVA et droits de mutation
- Retenues à la source sur les flux de gestion puis de liquidation d’investissement
- Optimisation fiscale patrimoniale pour les familles résidentes ou non résidentes
- Optimisation fiscale des managers de groupes de sociétés et de fonds d’investissement
- Contrôle fiscal et contentieux fiscal
Fiscalité des entreprises
- Fiscalité des fusions et acquisitions
- Optimisation fiscale des actifs incorporels
- Prix de transfert
- Tax planning
- Réorganisation interne aux groupes de sociétés
- Intégration fiscale
- Fiscalité indirecte, TVA
Fiscalité immobilière
- Fiscalité de l’acquisition et de la cession d’immeuble (TVA/droit d’enregistrement, engagement de construire, achat pour revente)
- Optimisation fiscale des flux en matière de gestion immobilière
- Structuration d’investissement immobilier pour investisseur résident et non-résident
- Régime SIIC / OPCI / SCPI
- Analyse de la prépondérance immobilière en matière de droits de mutation ou pour qualifier ou non une plus-value immobilière
- Taxe de 3% sur les immeubles détenus en France
Fiscalité internationale
- Optimisation fiscal des flux intra-groupe
- Fiscalité de structuration d’investissement et de financement
- Tax reporting
- Analyse des conventions fiscales internationales et des mécanismes de retenue à la source et de crédit impôt
- Opportunités et risques de la Jurisprudence de la Cour Justice de l’Union Européenne
Fiscalité patrimoniale
- Organisation générale des affaires familiales détenant des actifs (entreprises, biens immobiliers, actifs financiers, œuvres d'art...), tant dans la structuration que dans les liens contractuels entre les différents membres du groupe familial.
- Optimisation de la détention d'actifs étrangers, mise en place des structures appropriées selon la stratégie patrimoniale et conjugale.
- Optimisation de la rémunération internationale (split payroll, analyse fiscale des conventions internationales, recherche de la résidence fiscale optimale personnelle comme des structures de détention en fonction de la localisation des actifs et des activités...).
- Optimisation des différentes impositions applicables : impôt sur le revenu, sur les plus-values, contributions sociales, ISF, droits de donation et de succession.
- Organisation de la transmission du patrimoine, mise en œuvre du transfert sécurisé et optimisé transgénérationnel
